Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART DE VIVRE
DECHELETTE-MALLEVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4221140
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2025
ART DE VIVRE de DECHELETTE-MALLEVAL

Présentation de la marque ART DE VIVRE

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ART DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL domicilié(e) Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 380 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ART DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DE VIVRE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

DECHELETTE-MALLEVAL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CONTEMPORAINE , LES NATURIALES , MAISON D'EXCEPTION , ICIDECO , DECO SELECT , MAISON METISSAGE , CASATIS


DECHELETTE-MALLEVAL, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 726380124


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme store.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) : d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, batteries électriques, détecteurs, appareils d'éclairage, abat-jours, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, appliques murales, lampes électriques pour arbres de Noël, diffuseurs [éclairage], douilles de lampes électriques, appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, filaments de lampes électriques, flambeaux, guirlandes lumineuses, lampadaires, lampes, lampions, lanternes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, torches pour l'éclairage, dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines, projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieur, torches et lampes à huile, cendriers de foyers, meubles, mobiliers de jardin, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets décoratifs lumineux (lampes), cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, chaises longues, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, reposes pieds (meubles), paravents (meubles), ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, pots à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, aquariums d'appartement, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), matières textiles à savoir tissus, voilage en lin, en coton, en polyester, en étamine, rideaux au mètre et rideaux prêt à poser, voilage en forme store, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.